Le début des "problemes"
Bonsoir à toutes et à tous,
Je prends enfin de le temps de poster suite à notre dernière intervention en Avril, beaucoup de temps c'est écoulé et les premiers "ennuis" avec.
Je vais donc tacher, dans ce bulletin de reprendre les choses dans l'ordre.
Commençons par le problème des eaux usées.
En effet il se trouve que le collecteur général des eaux usées d'une partie du lotissement se trouve sur notre terrain alors qu'aucun servitude ne nous avait été signalé lors de l'achat...on comprendra plus tard pourquoi...
Se pose alors plusieurs question, où passe le réseau, qui est responsable etc...etc...
Rendez-vous pris avec le Notaire, nous finissons par découvrir qu'il avait "oublié" de consulter les archives des hypothèques dans lesquels tout est écrit.
Nous découvrons alors que le réseau de la rue communique avec le gros regard se situant tout en bas à gauche de notre terrain via une canalisation qui longe les plaques de béton nous séparant de notre voisin de gauche tout en étant sous notre terrain !
J'avais pourtant passé de nombreux coup de fil à la Mairie qui a toujours affirmé tout ignorer, le lotissement étant trop âgé selon leurs dires
Je demande alors au Notaire ce qui se passerait si cette canalisation venait à se boucher, qui, quoi, comment ???
On retrouve un très vieux texte expliquant que les services de la Mairie ont un droit d'accès inopposable sur notre terrain pour y faire les travaux nécessaire mais qu'ils ont également le devoir de tout remettre en état.
Concrètement si de l'enrobe est présent au moment des travaux, ils cassent mais doivent tout remettre en l'état !
Nous voilà, un peu rassuré.
2 solutions s'offrent alors à nous, tout laisser tomber en estimant le risque d'avarie sur cette canalisation trop elevé ou faire avec.
Nous décidons d'accepter ce risque, ça fait 2 ans que nous sommes sur ce projet nous allons pas tout remettre en question maintenant.
D'autant plus que, relativisons, si travaux il venait à y avoir cela n'affecterait "que" le chemin d'accès, qui de toute façon serait remis en l'état....un moindre mal.
S'en suit un 2nd problème:
Lors de notre dernière intervention qui a consisté à virer la forêt vierge, nous avons par bonheur découvert un regard d'eau usé se situant en bas à droite dans l'angle de ce qui sera notre allée.
Sauf que ce regard est, de fait, l'ancien regard de notre voisin qui par "chance" (ou malchance selon le point de vue) se retrouve chez nous.
Rebelotte, direction chez le Notaire qui nous affirme que de fait ce regard nous appartient et que nous pouvons donc nous raccorder dessus.
En effet techniquement il est interdit de se raccorder sur le gros regard principal (celui en bas à gauche du terrain), il nous fallait donc en créer un second, qui n'est pas gratuit.
Nous pouvons donc nous raccorder sur ce qui était le regard du voisin, voisin qui se retrouve alors coupé du réseau d'eaux usées.
Ce n'est pas dans ma habitude, moi qui suit plutôt arrangeant et conciliant mais pour le coup "chacun sa merde"...c'est le cas de le dire loooooooooooooool, le voisin se démerde (double blague) ce regard m'appartient.
Il en incombe donc à la responsabilité du voisin, et à ses frais, de se remettre en règle et de se raccorder à la rue.
Voilà une épine dans le pied en moins, OUF !
Je prends enfin de le temps de poster suite à notre dernière intervention en Avril, beaucoup de temps c'est écoulé et les premiers "ennuis" avec.
Je vais donc tacher, dans ce bulletin de reprendre les choses dans l'ordre.
Commençons par le problème des eaux usées.
En effet il se trouve que le collecteur général des eaux usées d'une partie du lotissement se trouve sur notre terrain alors qu'aucun servitude ne nous avait été signalé lors de l'achat...on comprendra plus tard pourquoi...
Se pose alors plusieurs question, où passe le réseau, qui est responsable etc...etc...
Rendez-vous pris avec le Notaire, nous finissons par découvrir qu'il avait "oublié" de consulter les archives des hypothèques dans lesquels tout est écrit.
Nous découvrons alors que le réseau de la rue communique avec le gros regard se situant tout en bas à gauche de notre terrain via une canalisation qui longe les plaques de béton nous séparant de notre voisin de gauche tout en étant sous notre terrain !
J'avais pourtant passé de nombreux coup de fil à la Mairie qui a toujours affirmé tout ignorer, le lotissement étant trop âgé selon leurs dires
Je demande alors au Notaire ce qui se passerait si cette canalisation venait à se boucher, qui, quoi, comment ???
On retrouve un très vieux texte expliquant que les services de la Mairie ont un droit d'accès inopposable sur notre terrain pour y faire les travaux nécessaire mais qu'ils ont également le devoir de tout remettre en état.
Concrètement si de l'enrobe est présent au moment des travaux, ils cassent mais doivent tout remettre en l'état !
Nous voilà, un peu rassuré.
2 solutions s'offrent alors à nous, tout laisser tomber en estimant le risque d'avarie sur cette canalisation trop elevé ou faire avec.
Nous décidons d'accepter ce risque, ça fait 2 ans que nous sommes sur ce projet nous allons pas tout remettre en question maintenant.
D'autant plus que, relativisons, si travaux il venait à y avoir cela n'affecterait "que" le chemin d'accès, qui de toute façon serait remis en l'état....un moindre mal.
S'en suit un 2nd problème:
Lors de notre dernière intervention qui a consisté à virer la forêt vierge, nous avons par bonheur découvert un regard d'eau usé se situant en bas à droite dans l'angle de ce qui sera notre allée.
Sauf que ce regard est, de fait, l'ancien regard de notre voisin qui par "chance" (ou malchance selon le point de vue) se retrouve chez nous.
Rebelotte, direction chez le Notaire qui nous affirme que de fait ce regard nous appartient et que nous pouvons donc nous raccorder dessus.
En effet techniquement il est interdit de se raccorder sur le gros regard principal (celui en bas à gauche du terrain), il nous fallait donc en créer un second, qui n'est pas gratuit.
Nous pouvons donc nous raccorder sur ce qui était le regard du voisin, voisin qui se retrouve alors coupé du réseau d'eaux usées.
Ce n'est pas dans ma habitude, moi qui suit plutôt arrangeant et conciliant mais pour le coup "chacun sa merde"...c'est le cas de le dire loooooooooooooool, le voisin se démerde (double blague) ce regard m'appartient.
Il en incombe donc à la responsabilité du voisin, et à ses frais, de se remettre en règle et de se raccorder à la rue.
Voilà une épine dans le pied en moins, OUF !